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Cet article s'applique à la vente en : Canada

Appareils de mobilité électrique (e-mobilité) au Canada

Important: Si vous proposez des produits à la vente sur Amazon, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, locales et de chaque État, ainsi que les politiques Amazon, applicables à ces produits et mises en vente de produits.

Sur cette page, vous trouverez les sections suivantes :

  • Qu’est-ce qu’un appareil de mobilité électrique (e-mobilité) ?
  • Qu’est-ce qu’un accessoire pour appareil de mobilité électrique (e-mobilité) ?
  • Quelle est la politique Amazon concernant la vente d’appareils de mobilité électrique (e-mobilité) au Canada ?
  • Quelles informations dois-je fournir à Amazon sur demande ?
  • Que se passe-t-il si je ne respecte pas la politique Amazon concernant la vente d’appareils de mobilité électronique (e-mobilité) ?
  • Exemples de types d’appareils de mobilité électronique (e-mobilité)
  • Exemples d’accessoires pour appareils de mobilité électronique (e-mobilité)
  • Comment demander le prélèvement de produits dans les centres de distribution Amazon ?
  • Ressources supplémentaires

Qu’est-ce qu’un appareil de mobilité électrique (e-mobilité) ?

Un appareil de mobilité électronique (e-mobilité) est un appareil de transport auto-équilibré, alimenté par une batterie rechargeable (généralement de type lithium-ion) et équilibré par le poids du corps de l’utilisateur. Ces appareils nécessitent un processus de fabrication et des tests de conformité/sécurité appropriés pour prouver qu’ils sont sûrs.

Qu’est-ce qu’un accessoire pour appareil de mobilité électrique (e-mobilité) ?

Un accessoire pour appareil de mobilité électrique est un article qui peut être ajouté à un appareil de mobilité électrique ou utilisé avec.

À l’heure actuelle, les accessoires pour appareils de mobilité électrique ne sont pas autorisés à la vente sur Amazon Marketplace.

Quelle est la politique Amazon concernant la vente d’appareils de mobilité électrique (e-mobilité) au Canada ?

Si vous vendez des appareils de mobilité électrique (e-mobilité), il peut vous être demandé de fournir des documents pour confirmer la sécurité et la conformité de vos produits. Pour chaque produit pour lequel vous soumettez une demande de mise en vente, Amazon exige des documents indiquant que les tests sont conformes aux normes ou réglementations en vigueur. Amazon se réserve le droit de vous demander ces documents à tout moment. Nous vous recommandons donc de les rendre facilement accessibles.

Les appareils de mobilité électrique (e-mobilité) doivent respecter les normes et exigences réglementaires répertoriées ci-dessous :

Produit Exigences réglementaires/normes
Gyropodes
  • ANSI/CAN/UL 2272
Monoroues/monocycles électriques
Skateboard électrique (e-skateboard)
Scooter électrique (e-scooter)
Appareil de transport individuel auto-équilibré
Tricycle électrique (e-tricycle)
Vélo électrique (e-vélo)
  • ANSI/CAN/UL 2849
  • ANSI/CAN/UL 2272

OU

  • EN 15194
Accessoires pour appareils de mobilité électrique (e-mobilité)
  • Interdits à la vente sur Amazon

Pour en savoir plus concernant la loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC), cliquez ici.

Remarque: Vous certifiez que tout le contenu que vous soumettez est fidèle à la réalité, authentique et exact. Amazon peut révoquer vos droits de vente si vous ne respectez pas ces exigences de sécurité.

Quelles informations dois-je fournir à Amazon sur demande ?

Les politiques Amazon exigent que les appareils de mobilité électrique vendus dans la boutique Amazon respectent les normes de certification requises. Veillez à ce que les documents suivants soient disponibles à tout moment. Si Amazon vous contacte, envoyez les informations suivantes à l’adresse e-mail hoverboard-listing@amazon.com


  1. Nom de l’entreprise
  2. ID vendeur
  3. Adresse e-mail
  4. Numéro de téléphone
  5. Liste des ASIN que vous souhaitez vendre dans le cadre de cette demande
  6. Images du produit. Les images doivent inclure toutes les informations pertinentes :
    • Informations de sécurité
    • Marquage de conformité
    • Avertissements sur les risques liés aux produits
  7. Manuels produit pour tous les ASIN des appareils de mobilité électrique (e-mobilité) que vous souhaitez vendre dans le cadre de cette demande
  8. Rapports de test d’un laboratoire certifié ILAC ISO 17025 confirmant que chaque produit a été testé selon les exigences applicables ci-dessus.

Certains laboratoires proposent des tarifs Amazon spéciaux pour les tests. Une liste de ces fournisseurs de solutions de conformité est disponible ici.

Remarque:

Les rapports de test doivent contenir des images des produits testés, y compris de l’emballage et des étiquettes d’avertissement. Les images figurant dans les rapports de test doivent confirmer que les produits sont identiques aux images fournies sur la page détaillée.

Vous certifiez que tout le contenu que vous soumettez est fidèle à la réalité, authentique et exact. Amazon peut révoquer vos droits de vente si vous ne respectez pas ces exigences de sécurité.

Que se passe-t-il si je ne respecte pas la politique Amazon concernant la vente d’appareils de mobilité électronique (e-mobilité) ?

Si vous ne fournissez pas les informations requises, Amazon peut :

  • Annuler vos offres
  • Suspendre vos privilèges liés aux offres
  • Supprimer vos ASIN
  • Retenir vos fonds
  • Engager des poursuites civiles ou pénales

Amazon se réserve le droit de prendre toute autre mesure nécessaire et de juger, à son unique et entière discrétion, du caractère approprié ou non d’une offre.

Exemples de types d’appareils de mobilité électronique (e-mobilité)

Gyropode

Un gyropode est un appareil électrique à deux roues autopropulsé, alimenté par une batterie embarquée et muni de deux roues et d’une plateforme située entre les roues, sur laquelle son utilisateur peut s’installer et tenir en équilibre. L'utilisateur se sert du poids de son corps pour faire avancer l'appareil dans la direction souhaitée. Il n’y a pas de guidon sur ces appareils à deux roues autopropulsés.


Remarque: Amazon peut demander à tout moment des documents de sécurité attestant de la conformité des produits.

Monoroue/monocycle électrique

Une monoroue ou un monocycle électrique (e-monocycle) est un appareil électrique autopropulsé alimenté par une batterie embarquée, avec une ou deux roues centrales et de petites plateformes de chaque côté sur lesquelles l’utilisateur peut se tenir lorsque l’appareil est en fonctionnement. L'utilisateur se sert du poids de son corps pour faire avancer l'appareil dans la direction souhaitée. Il n’y a pas de guidon sur ces appareils à deux roues autopropulsés.


Skateboard électrique (e-skateboard)

Un skateboard électrique est équipé de quatre roues, ainsi que d’une batterie et d’un système d’alimentation supplémentaires qui offrent davantage de puissance aux utilisateurs lors de leurs déplacements. Un skateboard électrique peut fonctionner à l’aide d’une télécommande portable permettant à l’utilisateur de contrôler l’appareil durant l’utilisation.


Scooter électrique (e-scooter)

Un scooter électrique peut prendre de nombreuses formes différentes : scooters pliables, scooters à béquille et scooters avec siège (cyclomoteurs, par exemple). Les scooters électriques ont une autonomie limitée et une vitesse maximale inférieure à quarante miles par heure. Ces produits sont populaires auprès des clients qui souhaitent limiter leur empreinte carbone lors de leurs trajets quotidiens, qui ne sont pas prêts à s’engager dans l’achat d’une voiture électrique et qui doivent effectuer de petits déplacements.


Appareil de transport individuel auto-équilibré

Un appareil de transport auto-équilibré peut avoir une ou deux roues. Ces appareils sont alimentés par un bloc-batterie rechargeable, et l'utilisateur utilise le poids de son corps pour garder son équilibre sur l'appareil. Les produits des marques Segway et OneWheel sont des exemples courants de ces appareils de transport auto-équilibrés.


Vélo électrique (e-vélo)

Un vélo électrique, également appelé e-vélo, est un appareil à deux roues utilisé pour le transport individuel. Ces produits ressemblent à tous les autres vélos, mais ils possèdent une batterie et un système d’alimentation supplémentaires qui offrent davantage de puissance aux utilisateurs lorsqu’ils roulent en montée ou sur un terrain inégal.


Tricycle électrique (e-tricycle)

Un tricycle électrique est l’équivalent d’un vélo électrique, mais il possède une roue supplémentaire.


Exemples d’accessoires pour appareils de mobilité électronique (e-mobilité)

Un tricycle électrique est l’équivalent d’un vélo électrique, mais il possède une roue supplémentaire.


Comment demander le prélèvement de mes produits dans les centres de distribution Amazon ?

Pour demander une commande de prélèvement, rendez-vous sur la page de présentation du prélèvement de stock.

Ressources supplémentaires

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