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Cet article s'applique à la vente en : Canada

Foire aux questions sur les centres de distribution du Québec

Mon stock sera-t-il entreposé et expédié par le nouveau centre de distribution du Québec ?

En participant au service Expédié par Amazon, vos produits sont proposés aux clients avec des modes d’expédition rapides. Vos produits peuvent être stockés dans le nouveau centre de distribution du Québec afin d’améliorer la disponibilité et la livraison aux clients, notamment ceux situés dans les régions de l’Est du Canada.

Quels frais Expédié par Amazon peuvent être assujettis aux taxes canadiennes et du Québec à compter du 28 juillet 2021, et comment en aurai-je connaissance ?

Amazon s’assure de collecter et de payer toutes les taxes requises sur les services vendus à nos vendeurs. La taxation des frais et le pourcentage de taxe collectée varie selon les critères suivants :

  • les types de services que vous achetez ;
  • l’entité Amazon fournissant les services ;
  • les lois fiscales fédérales et provinciales ; et
  • les renseignements commerciaux que vous fournissez à Amazon, notamment votre numéro d’immatriculation fédéral/provincial, le lieu de votre activité et le lieu de prestation d’un service Expédié par Amazon.

La taxe de vente canadienne payée sur vos frais de vente apparaîtra sur chaque page détaillée des transactions et sur la facture mensuelle des frais de vente émise dans votre bibliothèque des documents fiscaux au cours des 10 premiers jours de chaque mois.

Pour plus d’informations sur les frais de vente Expédié par Amazon, consultez la page Caractéristiques, services et frais du service Expédié par Amazon.

J’ai un numéro d’immatriculation TVQ. Comment puis-je le fournir à Amazon ?

Vous pouvez ajouter ou gérer votre numéro TVQ et d’autres numéros d’immatriculation fiscale en accédant à Numéros d’immatriculation à la TVA/TPS.

Puis-je me désinscrire des services Expédié par Amazon qui peuvent être imposables ?

Les services d’expédition sont assurés en fonction de votre participation au programme Expédié par Amazon et toutes les taxes applicables seront collectées le cas échéant.

Pour gérer vos paramètres Expédié par Amazon et réduire les frais de service Expédié par Amazon en préparant vos articles avant de les envoyer à un centre de distribution Amazon, accédez à vos paramètres Expédié par Amazon.

Pour en savoir plus sur la préparation de vos produits, consultez la page Exigences d’emballage et de préparation.

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