Cet article s'applique à la vente en : Canada

Contenu interdit

La liste des produits interdits se divise en deux catégories : Contenu interdit et Violation de la propriété intellectuelle.

Proposer des produits interdits peut entraîner l'annulation de vos offres ainsi que la suspension et/ou la suppression de tous vos privilèges de vente. Le vendeur s'engage à proposer des produits licites et qui sont autorisés à la vente et/ou à la revente.

Si nous constatons que le contenu de la page détaillée d'un produit ou d'une offre est interdit, potentiellement illicite ou inapproprié, nous nous réservons le droit de le supprimer ou de le modifier sans avis préalable. Amazon.ca se réserve le droit de juger du caractère approprié ou non d'un contenu.

Contenu interdit

  • Articles non destinés à la distribution au Canada : Les produits spécifiquement fabriqués dans le but de ne pas être distribués au Canada ou portant la mention « non destiné à la distribution au Canada » ne peuvent pas être vendus sur Amazon.ca. De manière générale, de tels produits ne peuvent être vendus que dans le pays pour lequel leur distribution est prévue. Ceci s'applique aux articles suivants : manuels scolaires importés, DVD au format autre que Région 1 (standard) ou Région A (Blu-ray) et bandes VHS au format autre que NTSC.
  • Produits illicites et potentiellement illicites : Les produits vendus sur le site web Amazon.ca doivent être conformes à toutes les lois et à tous les règlements en vigueur. Les vendeurs doivent connaître et respecter les conditions juridiques régissant les produits qu'ils proposent à la vente sur Amazon.ca. Ceci comprend la vente de produits par des personnes situées en dehors du Canada.
  • Nudité : De manière générale, les images mettant en scène des personnages nus de façon gratuite ou explicite sont interdites.
  • Produits réservés aux adultes : Les produits à caractère pornographique; les films X, les produits de pornographie intégrale dite « hardcore », y compris les magazines et les dispositifs fournissant une aide sexuelle qui sont commercialisés de façon inappropriée sont interdits. Les images de produits présentant du contenu explicite doivent être suffisamment occultées par des barres de censure ou noircies pour masquer le caractère choquant du sujet.
  • Articles portant atteinte à la vie privée d’une personne : Amazon prête la plus grande     attention à la confidentialité des renseignements personnels. C'est la raison pour laquelle les articles portant atteinte à la vie privée ou qui sont susceptibles d’y porter atteinte, sont interdits. En outre, la vente de listes de marketing (listes de diffusion en masse de courriels, listes de marketing de publipostage, etc.) est interdite.
  • Publicités : Les offres entièrement ou principalement conçues en tant que « portails » d'accès à des sites web commerciaux ou privés à des fins de publicité ou fournissant des coordonnées pour des offres non proposées sur Amazon.ca, notamment les offres contenant des outils ou des renseignements de commande liés à d’autres sites qu’Amazon.ca, sont interdites.
  • Produits disponibles via un téléchargement numérique : Amazon.ca interdit les offres de produits pouvant être téléchargés de façon numérique, y compris les codes permettant d'accéder à du contenu d'autres sites Web ou plates-formes Internet.
  • Produits interdits par l'ASFC : Amazon.ca n'autorise pas la vente d'articles désignés comme étant interdits par l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). Pour plus de renseignements, visitez le site http://www.cbsa-asfc.gc.ca/menu-fra.html.

Violation de la propriété intellectuelle

  • Contrefaçons : Les produits proposés à la vente sur Amazon.ca doivent être authentiques. Tout produit copié, reproduit ou fabriqué de façon illégale est interdit.
  • Marchandises non autorisées et non concédées sous licence : Tous les articles proposés à la vente sur Amazon.ca doivent être produits et autorisés de manière commerciale ou concédés sous licence pour la vente en tant que produits de détail. Lisez nos règles relatives à la vente de livres scolaires.
  • Supports recopiés : Les supports (livres, films, CD, programmes télévisés, titres de logiciels, jeux vidéo, etc.) qui ont été recopiés, doublés, dupliqués ou transférés sans l'accord du détenteur des droits sont interdits et ne peuvent être vendus. Exemples de produits concernés :
    • Livres – Les copies non autorisées de livres sont interdites.
    • Musique – Les enregistrements pirates, les captations de concerts en direct et les enregistrements sur cartes son non autorisés, les marchandises illicites, etc. sont interdits.
    • Films – Les copies non autorisées de films, sous quelque format que ce soit, sont interdites. Les films qui n'ont pas encore été diffusés, les avant-premières, les films piratés, les copies promotionnelles ou « screeners », les bandes-annonces, les scripts de films non publiés et non autorisés (sans numéro ISBN), les dossiers de presse électroniques et les accessoires non autorisés sont également interdits.
    • Photos – Les reproductions non autorisées de photos sont interdites.
    • Programmes radio et concerts – Les enregistrements ou les copies d'enregistrements non autorisés de programmes radio sont interdits.
    • Logiciels – Les logiciels recopiés ou dupliqués, sous quelque format que ce soit, sont interdits. Les logiciels pédagogiques, les logiciels de fabricants de matériel informatique d’origine (OEM), les logiciels de sauvegarde ou de traitement, les logiciels promotionnels, les logiciels en version bêta (présortie), les logiciels gratuits ou les partagiciels non autorisés et les versions volées ou piratées de logiciels sont interdits. Lisez nos règles relatives à la vente de logiciels.
    • Émissions de télévision – Les copies non autorisées d’émissions de télévision (y compris les événements disponibles en paiement à la séance), les émissions non diffusées, les scripts non autorisés, les accessoires non autorisés et les copies promotionnelles ou « screeners » sont interdits.
    • Jeux vidéo – Les jeux vidéo vendus sur Amazon.ca doivent être des versions complètes commercialisées. Les jeux vidéo recopiés et transférés sont interdits. Les puces pirates, les CD inscriptibles, les émulateurs de jeux vidéo, les disques de démarrage Sega, les améliorateurs de jeux, les compilations non autorisées de jeux vidéo et les accessoires non autorisés sont également interdits.
  • Supports transférés. Les supports transférés depuis un format vers un autre sont interdits. Ceux-ci incluent, sans s'y limiter, les films convertis du format NTSC au format Pal et réciproquement, du format de disque laser au format vidéo, du format télévisé au format vidéo, du format CD-ROM au format de bande de cassette, d'Internet à n'importe quel format numérique, etc.
  • Supports promotionnels : Les versions promotionnelles de tous les supports, y compris les livres (prétirages et épreuves non corrigées), la musique et les vidéos (copies promotionnelles ou screeners), sont interdites. Ces articles sont distribués à des fins promotionnelles et sont interdits à la distribution et à la vente au détail.
  • Droits de publicité : Les images de célébrités et/ou leur nom ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans leur autorisation ou celle de leur agent. Ceci inclut les approbations du produit et l'utilisation de tout personnage ayant une ressemblance avec la célébrité sur les marchandises telles que les affiches, les tapis de souris, les horloges, les images au format numérique, etc

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