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Cet article s'applique à la vente en : Canada

Armes et armes factices

Important: Si vous proposez des produits à la vente sur Amazon, vous devez respecter l’ensemble des législations fédérales, régionales et locales, ainsi que les politiques d’Amazon, applicables à ces produits et offres de produits.

Exemples d’offres autorisées

Remarque: Bien qu’Amazon autorise ces produits, certaines juridictions peuvent limiter les conditions d’exportation, d’importation ou de vente de ces produits. Vous devez respecter toutes les lois et réglementations applicables lors de la vente d’armes ou de tout autre produit sur Amazon.
  • Certains articles s’apparentant à des armes à feu et à leurs munitions, par exemple :
    • Armes jouets
    • Armes à air comprimé et d’airsoft qui ne ressemblent pas à des armes à feu et dont la vitesse à la bouche est inférieure à 152,4 mètres par seconde et l’énergie à la bouche inférieure à 5,7 joules
    • Armes à plomb qui ne ressemblent pas à des armes à feu et dont la vitesse à la bouche est inférieure à 152,4 mètres par seconde et l’énergie à la bouche inférieure à 5,7 joules
    • Armes à balles BB qui ne ressemblent pas à des armes à feu et dont la vitesse à la bouche est inférieure à 152,4 mètres par seconde et l’énergie à la bouche inférieure à 5,7 joules
    • Armes de paintball qui ne ressemblent pas à des armes à feu et dont la vitesse à la bouche est inférieure à 152,4 mètres par seconde et l’énergie à la bouche inférieure à 5,7 joules
    • Fusils-harpons de chasse sous-marine
  • Certains accessoires et certains composants d’armes, dans la mesure où ils ne font partie ni du châssis ni du mécanisme de tir, par exemple :
    • Canons d’une longueur supérieure à 105 mm
    • Étuis de camouflage
    • Tubes d’étranglement
    • Plaques de couche
    • Étuis
    • Viseurs laser (interdits pour la chasse)
    • Chargeurs
    • Crosses de revolver
    • Kits et équipements de rechargement
    • Lunettes
    • Crosses (à l’exception des articles spécifiés ci-dessous)
    • Pontets
  • Certains couteaux et certaines épées, par exemple :
    • Couteaux de chasse non pliants
    • Couteaux de cuisine
    • Répliques d’épées
    • Machettes
    • Lances et couteaux de lancer (à l’exception des articles spécifiés ci-dessous)
  • Autres articles, par exemple :
    • Flèches
    • Arbalètes d’une longueur supérieure à 500 mm et qui nécessitent l’utilisation de deux mains pour viser et tirer
    • Menottes
    • Arcs de chasse et de cible
    • Accessoires de vision nocturne
    • Matraques, gourdins, sacs de sable, poings de singe
    • Lance-pierres
    • Stylos tactiques, kogas (également appelés yawaras), casquettes d’auto-défense
    • Kubotans (également appelés kubatons ou kobutans) (à l’exception des articles spécifiés ci-dessous)
    • Nunchakus avec bâtons composés entièrement en mousse, en éponge, en caoutchouc ou en un autre produit pliable
    • Chalumeaux, kits de chalumeau et briquets à utiliser pour la cuisine ou l’entretien en extérieur.

Exemples d’offres interdites

  • Armes à feu, par exemple :
    • Répliques de pistolets
    • Sarbacanes
    • Pistolets automatiques
    • Pistolets à poudre noire
    • Armes à chargement par la bouche
    • Fusils, carabines, pistolets
    • Armes de sport et de chasse
    • Pistolets artisanaux du type « zip-gun »
    • Pistolets à air comprimé et d’airsoft qui ressemblent à des armes à feu et dont la vitesse à la bouche est supérieure à 152,4 mètres par seconde et une énergie à la bouche supérieure à 5,7 joules
    • Armes à plomb qui ressemblent à des armes à feu et dont la vitesse à la bouche est supérieure à 152,4 mètres par seconde et l’énergie à la bouche supérieure à 5,7 joules
    • Armes à balles BB qui ressemblent à des armes à feu et dont la vitesse à la bouche est supérieure à 152,4 mètres par seconde et l’énergie à la bouche supérieure à 5,7 joules
  • Munitions, par exemple :
    • Poudre noire
    • Balles à blanc
    • Pointes de balles
    • Poudre à canon
    • Composants de munitions tels que les boîtiers et amorces.
  • Parties et accessoires d’armes autres que les parties et accessoires autorisés ci-dessus, par exemple :
    • Convertisseurs capables d’automatiser une arme
    • Percuteurs
    • Châssis (composants)
    • Kits pouvant être utilisés pour créer des chargeurs
    • Magazines
    • Sélecteurs de tir
    • Parties ou accessoires associés aux armes d’assaut
    • Silencieux (également appelés modérateurs de son)
    • Blocs détente
    • Canons d’une longueur égale ou inférieure à 105 mm
    • Crosses de type Bull-pup
    • Équipement de production d’armes à feu
  • Couteaux autres que les couteaux autorisés ci-dessus, par exemple :
    • Couteaux automatiques
    • Bagues avec lame
    • Poignards (autres que les couteaux aborigènes Ulu pouvant être autorisés par la réglementation en vigueur)
    • Couteaux à cran d’arrêt
    • Couteaux pliants (à l’exception des multi-outils et de certains outils à lames conçus pour l’art ou le jardinage)
    • Couteaux de cou
    • Couteaux clés
  • Couteaux dissimulés dans des objets inoffensifs, par exemple :
    • Couteaux manomètres
    • Couteaux boucles de ceinture
    • Couteaux rouges à lèvres
    • Couteaux stylos
    • Shobi-zue
  • Couteaux à cran d’arrêt, par exemple :
    • Couteaux papillon
    • Couteaux à gravité et couteaux qui s’ouvrent par force centrifuge
    • Couteaux à lame-ressort
    • Épées, telles que les cannes-sabres ou cannes-épées.
  • Explosifs, par exemple :
    • Toute pièce d’artifice autre que les feux d’artifice peu dangereux accessibles au grand public (fontaines, roues, chandelles romaines, cierges magiques, pétards de Noël, volcans, mines, serpents et amorces pour pistolets jouets) et autres éléments classés dans la catégorie F.1 (classe 7.2.1) par Ressources naturelles Canada
    • Fusées éclairantes, lance-fusées, la majorité des pistolets lance-fusées, châssis de pistolets lance-fusées
    • Tous les composants restreints prescrits dans le Règlement canadien sur les explosifs de 2013, tel que modifié de temps à autre (par exemple, le nitrométhane, le chlorate de potassium, le nitrate de potassium, etc.)
    • Lance-flammes et pistolets à feu
  • Grenades, par exemple :
    • Lance-grenades
    • Grenades à usage militaire
    • Mines
    • Grenades à fusil
    • Grenades fumigènes
    • Projectiles et produits provoquant des traumatismes et utilisant de la poudre à canon ou des explosifs
  • Explosifs régis par Ressources naturelles Canada
  • Autres articles interdits :
    • Gilets pare-balles ou vestes conçues pour accueillir un gilet pare-balles ou des plaques de gilet pare-balles
    • Spray au poivre
    • Pistolets paralysants
    • Arbalètes permettant de viser et de tirer avec une seule main et arbalètes avec une longueur totale inférieure ou égale à 500 mm
  • Certains articles employés dans les arts martiaux, par exemple :
    • Coups-de-poing américains en cuivre, en plastique ou en métal
    • Bracelets de force à pointes
    • Fléaux d’armes (ou tout autre objet similaire)
    • Nunchakus (appelés aussi nunchucks ou numchuks)
    • Zoobow (ou bâtons de Kung Fu)
    • Porte-clés d’autodéfense Kubotan (également appelés kubaton ou kobutan), présentant des extrémités tranchantes, tubes télescopiques, pointes ou cartouches de bombe au poivre
    • Bâtons (également appelés kiyogas ou cobras d’acier) ou tout autre objet similaire
  • Bâtons (c’est-à-dire, gourdins, matraques, massues, gourdins, triques, bâtons lestés, etc.) et d’autres instruments contondants, y compris les articles commercialisés pour frapper une personne ou un animal
  • Cannes/béquilles/bâtons plombés
  • Étoiles à lancer (également appelées shurikens)
  • Chaînes de combat équipées d’armes aux deux extrémités (également appelées manrikigusari ou kusari)
  • Masses, gaz lacrymogène ou tout produit équivalent
  • Matraques électriques et Tasers
  • Couteaux pour combats de coqs ou autres armes utilisées dans ce contexte
  • Armes destinées à être dissimulées
  • Armes et autres objets exclusivement destinés aux forces armées et aux corps de police ou d’armées.

Informations complémentaires utiles

Date de la dernière mise à jour : 20/05/2021

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