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Cet article s'applique à la vente en : Canada

Produits interdits dans le cadre du service Expédié par Amazon

Substances réglementées par la loi sur les stupéfiants

Il vous appartient de savoir si les produits que vous expédiez sont classés comme matières dangereuses. Les matières dangereuses expédiées vers les centres de distribution Amazon peuvent être mises au rebut sans donner lieu à un remboursement, même si elles n’ont pas été préalablement identifiées en tant telles par Amazon.

Important: Le non-respect des exigences du service Expédié par Amazon en matière de préparation et de sécurité ainsi que des restrictions concernant les produits peut entraîner le refus du stock lors de sa réception au centre de distribution Amazon, sa mise au rebut ou son retour à vos frais, le blocage des expéditions futures vers le centre de distribution, la facturation de frais de préparation ou de non-conformité, la suspension de vos droits de vente ou encore des amendes. Certains produits, bien qu’éligibles à la vente sur Amazon, ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon.

Certains produits, bien qu’éligibles à la vente sur Amazon, ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon. Les produits suivants ne peuvent pas être vendus via le service Expédié par Amazon :

  • Produits réglementés par la DEA (Drug Enforcement Agency) des États-Unis, notamment les substances réglementées et les produits chimiques répertoriés et leurs dérivés, tels que désignés par la DEA
  • Tout appareil, médicament, complément alimentaire ou substance similaire nécessitant une ordonnance ou le contrôle d’un professionnel de santé
  • Produits interdits par la FDA (Food and Drug Administration)
  • Plantes dont la vente est interdite sur le territoire des États-Unis ou sans le double emballage requis pour éviter les infestations parasitaires
  • Tout produit ne pouvant pas être vendu et distribué légalement dans toutes les juridictions des États-Unis, notamment détecteurs de radars, foie gras, tours de lit de bébé, pistolets de type airsoft et couteaux de lancer
  • Pneus de véhicules
  • Chèques-cadeaux, cartes-cadeaux et autres supports à valeur mémorisée
  • Produits présentant des supports marketing non autorisés (ex. : brochures, étiquettes de prix et autres autocollants non-Amazon)
    Remarque: Amazon n’accepte pas les étiquettes ou les produits indiquant un prix.
  • Produits mesurant plus de 144 x 96 x 96 pouces ou pesant plus de 150 livres
  • Produits nécessitant une préparation ou qui n’ont pas été préparés selon les exigences d’emballage et de préparation du service Expédié par Amazon
  • Piles en vrac
  • Unités endommagées ou défectueuses
    Remarque: Les produits d’occasion peuvent être vendus endommagés s’ils sont étiquetés en conséquence.
  • Produits portant des étiquettes enregistrées de manière incorrecte auprès d’Amazon avant l’expédition ou qui ne correspondent pas au produit enregistré
  • Produits non conformes à tout contrat existant entre Amazon et le vendeur
  • Produits ayant été illégalement dupliqués, reproduits ou fabriqués
  • Nous nous réservons le droit de détruire tout stock identifié comme contrefaçon et de refuser les demandes de prélèvement de ce type de stock.
  • Produits qu’Amazon considère comme inappropriés
  • Produits dont la vente est interdite sur Amazon

    Pour plus d’informations, consultez la page Produits soumis à des restrictions sur Amazon.

  • Cigares, cigarettes, tabac à chiquer, cigarettes électroniques ou autres produits à base de tabac
  • Boissons alcoolisées
  • Armes à feu (sauf jouets), pièces d’armes à feu et kits de pistolet (sauf kits pour jouets ne pouvant pas tirer de munitions), gaz incapacitant, poudre noire et autres types de munition (à l’exception des billes, balles pour pistolets-jouets et balles pour armes à air comprimé)
  • Tout animal vivant, quelle que soit son espèce, insectes compris
  • Produits soumis à un rappel

Pour en savoir plus sur les politiques, exigences et restrictions relatives aux produits d’Amazon, consultez les pages suivantes :

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